2025 :
Publié le 16 avril 2025

2025.00033 - Foire à l'ail Fumé 2025 : Demande de subvention

Délibération décidant de solliciter un financement auprès de la Région et du Département
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Publié le 16 avril 2025

Imposition 2025 : Etat de notification des bases prévisionnelles

Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
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Publié le 16 avril 2025

2025.00032 - Taux d'imposition 2025

Délibération fixant les taux d'imposition pour 2025
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Publié le 16 avril 2025

Budget principal

Budget primitif 2025 du budget principal
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Publié le 16 avril 2025

Budget principal : Note

Présentation synthétique du budget principal 2025
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Publié le 16 avril 2025

2025.00031 - Budget principal

Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget principal
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Publié le 16 avril 2025

Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé

Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 16 avril 2025

Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Note

Présentation synthétique du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé 2025
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Publié le 16 avril 2025

2025.00030 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé

Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 31 mars 2025

2025.00029 - Demande de subvention : Requalification de voirie

Délibération approuvant le plan de financement de requalification de diverses rues
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Publié le 31 mars 2025

2025.00028 - Fonds Communautaire d'Investissement Solidaire 2024-2026

Délibération décidant de solliciter une partie de l'enveloppe FCIS pour l'installation de nouveaux chalets au camping
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Publié le 31 mars 2025

2025.00027 - Demande de financement création d'une voie verte au 21 rue des lumières

Délibération approuvant le plan de financement du projet de création d'une voie piétonne
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Publié le 31 mars 2025

2025.00026 - Demande de subvention : Modernisation de l'éclairage public

Délibération approuvant le plan de financement de modernisation de l'éclairage public sur diverses rues
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Publié le 31 mars 2025

2025.00025 - Création d'une voie verte au 21 rue des Lumières

Délibération approuvant la création d'une liaison piétonne entre la rue de la poste et la rue des lumières
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Publié le 31 mars 2025

2025.00024 - Transformation du centre culturel Patrick Masclet : Avenant 1 : Lot 10 Peinture - Revêtements de sol

Délibération portant diminution du contrat initial et acceptation de l'indemnisation due
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Publié le 31 mars 2025

2025.00023 - Fiscalisation de la contribution DECI 2025

Délibération s'opposant à la prise en charge par les contribuables sur leur imposition des frais de contribution à la Défense Extérieure Contre l'Incendie du SIDEN-SIAN
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Publié le 31 mars 2025

2025.00022 - Provisions pour irrécouvrabilité

Délibération décidant de créer une provision pour le budget principal et son budget annexe
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Publié le 31 mars 2025

2025.00021 - Budget principal : Affectation des résultats

Délibération décidant l'affectation des résultats en section de fonctionnement et d'investissement
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Publié le 31 mars 2025

Budget principal : Compte administratif

Compte administratif 2024 du budget principal
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Publié le 31 mars 2025

2025.00020 - Budget principal : Compte administratif

Délibération adoptant le compte administratif de l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025

2025.00019 - Budget principal : Compte de gestion

Délibération adoptant le compte de gestion dressé par le trésor public pour l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025

2025.00018 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Affectation des résultats

Délibération décidant d'affecter les résultats en section d'investissement
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Publié le 31 mars 2025

Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte administratif

Compte administratif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 31 mars 2025

2025.00017 - Budget annexe de la Foire à l'Ail : Compte administratif

Délibération adoptant le compte administratif pour l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025

2025.00016 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte de gestion

Délibération adoptant le compte de gestion dressé par le trésor public pour l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025

2025.00015 - Indemnités des élus

Synthèse des indemnités brutes versées au titre de l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025

2025.00014 - Bilan des acquisitions et cessions 2024

Bilan des acquisitions et cessions 2024
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Publié le 03 février 2025

2025.00013 - 2024009 : Installation de deux chalets au camping municipal

Décision du maire d'attribution d'un contrat de fourniture pour deux chalets
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Publié le 03 février 2025

2025.00012 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028

Délibération approuvant les conditions d'application du contrat d'assurance statutaire
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Publié le 03 février 2025

2025.00011 - Solidarité avec la population de Mayotte

Délibération approuvant le versement d'un don à la Croix Rouge en solidarité pour le sinistre Chido
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