2024 :
Publié le 14 octobre 2024

2024.02557 - Accord pour l'investissement dans deux nouveaux chalets au camping municipal

Délibération approuvant l'installation de deux chalets au camping municipal
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02556 - Location des cellules commerciales (Attribution)

Décision du maire relative à la location du 2A place du Monument
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02555 - Budget principal : Décision modificative

Délibération approuvant ajustement des crédits pour la section d'investissement
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02554 - Demande de subvention : Etude Maison de l'Ail

Délibération approuvant le plan de financement pour diverses études
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02553 - Plan Arbres en Hauts-de-France - Demande de subvention

Délibération approuvant le plan de financement pour divers essences et création d'un verger
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02552 - Demande de subvention par l'amicale du personnel communal

Délibération approuvant l'octroi d'une subvention à l'amicale du personnel communal
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02551 - Demande de subvention exceptionnelle par l'association des Anciens Combattants

Délibération approuvant l'octroi d'une subvention pour l'acquisition d'un drapeau
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02550 - Tarif du camping municipal

Délibération approuvant les tarifs du camping municipal à compter du 1er janvier 2025
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02549 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenants de prolongation du délai d'exécution

Délibération approuvant la prolongation des délais d'exécution de douze mois
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02548 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 01 lot 5 : Plâtrerie - isolation - faux-plafond

Décision du maire de conclure un avenant pour travaux supplémentaires
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02547 - Réhabilitation et extension du centre culturel Patrick Masclet : Lot 07 électricité - avenant 01

Délibération approuvant la conclusion d'un avenant pour travaux supplémentaires
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02546 - Réhabilitation et extension du centre culturel Patrick Masclet : Avenant 01 - Lot 03 : Couverture et étanchéité

Délibération approuvant la conclusion d'un avenant pour travaux supplémentaires
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02545 - Travaux d'enfouissement des réseaux de la ruelle Gros Jean

Décision du maire relative à l'attribution de contrats pour un marché de travaux
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Publié le 14 octobre 2024

Convention avec le Département pour la pose et l'entretien de 2 radars pédagogiques mobiles solaires

Convention fixant les modalités de pose et d'entretien de deux radars le long de routes départementales
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02544 - Convention avec le Département pour la pose et l'entretien de 2 radars pédagogiques mobiles solaires

Délibération approuvant les modalités de pose et d'entretien de deux radars le long de routes départementales
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Publié le 14 octobre 2024

Modification et mise à jour du PADD

Plan d'Aménagement et de Développement Durable modifié
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02543 - Modification et mise à jour du PADD

Approbation des données relatives à la consommation foncière sur le territoire de la commune
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02542 - Réhabilitation et création de surface commerciale (Lot11&12)

Décision du maire portant attribution d'un marché de travaux
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02541 - Création de trottoirs sur la route départementale avenue de la Gare

Décision du maire portant attribution d'un marché de travaux
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02540 - Modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme d'Hamel

Délibération émettant un avis favorable
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02539 - Arrêt projet du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'ESTREES

Délibération émettant un avis favorable
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02538 - Actualisation des modalités d'adhésion à Plurelya

Délibération approuvant la signature d'un avenant avec Plurelya
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02537 - Budget principal : Décision modificative n°2

Délibération approuvant les modifications au budget principal
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02536 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Décision modificative

Délibération approuvant les modifications au budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02535 - Provision pour irrecouvrabilité

Délibération approuvant la constitution d'une provision au budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02534 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Admission en non-valeur

Délibération approuvant l'admission en non-valeur d'un occupation du domaine public
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02533 - Effacement de dette : camping (créance éteinte)

Délibération approuvant l'effacement d'une créance pour l'occupation d'une parcelle au camping municipal
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02532 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération portant décision de télétransmettre les actes budgétaires
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02531 - Fonds Communautaires d'Investissement Solidaire 2024-2026 (Abroge délibération n°2024.02514)

Délibération portant modification de l'enveloppe sollicitée au titre du FCIS
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02530 - Subventions aux associations

Délibération portant décisions des subventions accordées aux associations
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