2024 :
Publié le 06 septembre 2024

2024.02528 - Convention de partenariat entre le Conseil Municipal des enfants de la commune et le Souvenir Français

Délibération portant acceptation des conditions de partenariat entre la commune, le Conseil municipal des enfants et le Souvenir Français
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Publié le 06 septembre 2024

Convention de partenariat entre le Conseil Municipal des enfants de la commune et le Souvenir Français

Convention de partenariat entre la commune, le Conseil municipal des enfants et le Souvenir Français
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02527 - Maison du Terroir : Demande de subvention auprès de la Région (abroge délibération n°2024.0218)

Délibération portant sollicitation auprès de la Région d'un financement pour l'acquisition du 21 rue des Lumières
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Publié le 06 septembre 2024

Convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47

Convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02526 - Convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47

Délibération portant acceptation de la convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02525 - Acquisition 21 rue des Lumières

Délibération portant décision d'acquérir un immeuble situé au 21 rue des Lumières
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Publié le 21 mai 2024

2024.02523 - Plan de protection de l'atmosphère interdépartemental

Délibération portant avis relatif Plan de protection de l'atmosphère interdépartemental
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Publié le 21 mai 2024

2024.02522 - DOUAISIS-AGGLO : Compte-rendu de la Chambre Régionale des Comptes

Délibération accusant communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
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Publié le 21 mai 2024

Règlement intérieur de la médiathèque

Règlement intérieur de la médiathèque
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Publié le 21 mai 2024

2024.02521 - Médiathèque - Règlement intérieur

Délibération approuvant le règlement intérieur de la médiathèque
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Publié le 21 mai 2024

2024.02520 - Budget principal : Décision modificative n°01

Délibération portant modification du budget principal
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Publié le 21 mai 2024

2024.02519 - Provisions pour irrecouvrabilité

Délibération fixant le montant de provision pour l'exercice budgétaire 2024 destiné à couvrir les risques de recettes non recouvrées
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Publié le 21 mai 2024

2024.02518 - Maison du Terroir : Demande de subvention auprès de la Région

Délibération sollicitant une subvention pour l'acquisition du 21 rue des Lumières
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Publié le 21 mai 2024

2024.02517 - Visite de l'hémicycle du Département du Nord par le Conseil Municipal des Enfants : Demande de subvention

Délibération sollicitant une subvention pour le transport du CME au Département
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Publié le 21 mai 2024

2024.02516 - Sollicitation d'un financement à la DRAC en raison de l'extension des horaires d'ouverture de la Médiathèque

Délibération sollicitant auprès de la DRAC une subvention pour le fonctionnement (personnel) de la médiathèque
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Publié le 21 mai 2024

2024.02515 - Transformation et extension du centre culturel : Demande de subvention

Délibération sollicitant une subvention auprès du Département pour le financement des travaux du centre culturel Patrick Masclet.
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Publié le 21 mai 2024

2024.02514 - Fonds Communautaire d'Investissement Solidaire 2024-2026

Délibération sollicitant le FCIS en partie pour financer des travaux de voirie
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Publié le 21 mai 2024

2024.02513 - Réhabilitation et création d'une médiathèque : Avenant 01 Lot n°01 Démolition - Gros-oeuvre

Décision du maire dans le cadre de ses délégations
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Publié le 21 mai 2024

2024.02512 - Assurance statutaire : madant au Centre de Gestion du Nord

Délibération donnant mandat au CDG pour procéder à mise en concurrence pour l'assurance de son personnel
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Publié le 21 mai 2024

Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliures des actes administratifs et/ou d'état civil (convention)

Convention d'adhésion au groupement de commandes du CGD et ses modalités
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Publié le 21 mai 2024

2024.02511 - Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliures des actes administratifs et/ou d'état civil

Délibération portant accord d'adhésion au groupement de commandes du CGD et ses modalités
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Publié le 21 mai 2024

2024.02510 - Tonte de la genadarmerie

Délibération portant accord et modalités pour la réalisation des tontes de la gendarmerie d'Arleux.
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Publié le 21 mai 2024

2024.02509 - Création d'une maison du terroir

Délibération portant accord pour mener les études de création d'une maison du terroir au 21 rue des Lumières
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Publié le 21 mai 2024

2024.02508 - Acquisition 21 rue des Lumières

Délibération autorisant le maire à acquérir un immeuble situé au 21 rue des Lumieres
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Publié le 21 mai 2024

2024.02507 - Miss Prestige Nord-Pas-de-Calais : Mise à disposition de la salle des fêtes.

Délibération autorisant la mise à disposition gracieuse de la salle des fêtes.
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Publié le 12 avril 2024

2024.02471 - Demande de subventions associations

Délibération portant attribution de subvention de fonctionnement aux associations locales
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Publié le 05 avril 2024

Campagne de régulation de la population féline (convention)

Convention de partenariat avec l'association l'Etoile de Lili
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Publié le 05 avril 2024

2024.02501 - Campagne de régulation de la population féline

Délibération approuvant les modalités de partenariat et financement pour la régulation de la population féline sur le territoire de la commune
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Publié le 05 avril 2024

2024.02500 - Rapport 2022 du SIDEN-SIAN et de ses régies

Quitus du rapport d'activité établi par le SIDEN-SIAN pour l'année 2022
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Publié le 05 avril 2024

2024.02499 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement en 2022

Quitus des comptes rendus financiers et techniques 2022 établis par Douaisis Agglo ainsi que de son rapport annuel
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