2024 :
Publié le 14 octobre 2024

2024.02553 - Plan Arbres en Hauts-de-France - Demande de subvention

Délibération approuvant le plan de financement pour divers essences et création d'un verger
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

2024.02552 - Demande de subvention par l'amicale du personnel communal

Délibération approuvant l'octroi d'une subvention à l'amicale du personnel communal
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

2024.02551 - Demande de subvention exceptionnelle par l'association des Anciens Combattants

Délibération approuvant l'octroi d'une subvention pour l'acquisition d'un drapeau
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

2024.02550 - Tarif du camping municipal

Délibération approuvant les tarifs du camping municipal à compter du 1er janvier 2025
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

2024.02549 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenants de prolongation du délai d'exécution

Délibération approuvant la prolongation des délais d'exécution de douze mois
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

2024.02548 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 01 lot 5 : Plâtrerie - isolation - faux-plafond

Décision du maire de conclure un avenant pour travaux supplémentaires
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

2024.02547 - Réhabilitation et extension du centre culturel Patrick Masclet : Lot 07 électricité - avenant 01

Délibération approuvant la conclusion d'un avenant pour travaux supplémentaires
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

2024.02546 - Réhabilitation et extension du centre culturel Patrick Masclet : Avenant 01 - Lot 03 : Couverture et étanchéité

Délibération approuvant la conclusion d'un avenant pour travaux supplémentaires
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

2024.02545 - Travaux d'enfouissement des réseaux de la ruelle Gros Jean

Décision du maire relative à l'attribution de contrats pour un marché de travaux
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

Convention avec le Département pour la pose et l'entretien de 2 radars pédagogiques mobiles solaires

Convention fixant les modalités de pose et d'entretien de deux radars le long de routes départementales
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

2024.02544 - Convention avec le Département pour la pose et l'entretien de 2 radars pédagogiques mobiles solaires

Délibération approuvant les modalités de pose et d'entretien de deux radars le long de routes départementales
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

Modification et mise à jour du PADD

Plan d'Aménagement et de Développement Durable modifié
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

2024.02543 - Modification et mise à jour du PADD

Approbation des données relatives à la consommation foncière sur le territoire de la commune
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02542 - Réhabilitation et création de surface commerciale (Lot11&12)

Décision du maire portant attribution d'un marché de travaux
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02541 - Création de trottoirs sur la route départementale avenue de la Gare

Décision du maire portant attribution d'un marché de travaux
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02540 - Modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme d'Hamel

Délibération émettant un avis favorable
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02539 - Arrêt projet du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'ESTREES

Délibération émettant un avis favorable
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02538 - Actualisation des modalités d'adhésion à Plurelya

Délibération approuvant la signature d'un avenant avec Plurelya
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02537 - Budget principal : Décision modificative n°2

Délibération approuvant les modifications au budget principal
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02536 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Décision modificative

Délibération approuvant les modifications au budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02535 - Provision pour irrecouvrabilité

Délibération approuvant la constitution d'une provision au budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02534 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Admission en non-valeur

Délibération approuvant l'admission en non-valeur d'un occupation du domaine public
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02533 - Effacement de dette : camping (créance éteinte)

Délibération approuvant l'effacement d'une créance pour l'occupation d'une parcelle au camping municipal
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02532 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération portant décision de télétransmettre les actes budgétaires
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02531 - Fonds Communautaires d'Investissement Solidaire 2024-2026 (Abroge délibération n°2024.02514)

Délibération portant modification de l'enveloppe sollicitée au titre du FCIS
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02530 - Subventions aux associations

Délibération portant décisions des subventions accordées aux associations
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02529 - CAF : Convention Territoriale Globale

Délibération portant acceptation du renouvellement de la convention avec la CAF
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02528 - Convention de partenariat entre le Conseil Municipal des enfants de la commune et le Souvenir Français

Délibération portant acceptation des conditions de partenariat entre la commune, le Conseil municipal des enfants et le Souvenir Français
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

Convention de partenariat entre le Conseil Municipal des enfants de la commune et le Souvenir Français

Convention de partenariat entre la commune, le Conseil municipal des enfants et le Souvenir Français
Télécharger
Publié le 06 septembre 2024

2024.02527 - Maison du Terroir : Demande de subvention auprès de la Région (abroge délibération n°2024.0218)

Délibération portant sollicitation auprès de la Région d'un financement pour l'acquisition du 21 rue des Lumières
Télécharger