2024 :
Publié le 05 avril 2024

2024.02499 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement en 2022

Quitus des comptes rendus financiers et techniques 2022 établis par Douaisis Agglo ainsi que de son rapport annuel
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Publié le 05 avril 2024

2024.02498 - SCOT Grand Douaisis : Adhésion au Service Energie Collectivité

Délibération confirmant la volonté de la Commune d'adhérer au Service Energie Collectivité
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Publié le 05 avril 2024

2024.02497 - Participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation et de l'accord conclus par le CDG 59

Délibération approuvant les modalités et participation financière de la Commune pour la complémentaire santé de ses agents
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Publié le 05 avril 2024

2024.02496 - Participation au financement des contrts et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de convention de participation et de l'accord collectif conclus par le CDG 59

Délibération approuvant les modalités et participation de la Commune pour les contrats de prévoyance souscrits par ses agents
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Publié le 05 avril 2024

2024.02495 - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Délibération accordant une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents communaux éligibles
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Publié le 05 avril 2024

2024.02494 - Dossier n°2401377-1 : Autorisant pour ester en justice dans la défense des intérêts de la commune

Délibération autorisant le maire à défendre les intérêts de la Commune
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Publié le 05 avril 2024

2024.02493 - Affermissement tranche optionnelle - rue Philippe Antoine Merlin

Délibération portant accord pour affermir la tranche optionnelle relatif à la réalisation de travaux de voirie parcours Philippe Antoine Merlin
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Publié le 05 avril 2024

2024.02492 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 01 - Lot 02 "Charpente"

Délibération autorisant le maire à contracter un avenant modificatif avec l'entreprise pour renforcement des supports de charpente au 02 place du Monument
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Publié le 05 avril 2024

2024.02491 - Extension et restructuration du restaurant scolaire : Avenant 03, Lot 12 "VRD"

Décision du maire de contracter un avenant modificatif pour l'aire de jeu installée au restaurant scolaire
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Publié le 05 avril 2024

2024.02490 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Résiliation des lots 11 "Matériel de cuisine" et 12 "Chambre froide"

Décision du maire de résiliation suite à défaillance de l'entreprise pour les travaux du 02 place du Monument
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Publié le 05 avril 2024

2024.02489 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Lot 04 "Menuiseries extérieures" - Résiliation et nouveau contrat

Délibération autorisant le maire à résilier le contrat initial et contracter un nouveau pour les travaux de fournitures de poses et menuiseries extérieures au 2 place du Monument
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Publié le 05 avril 2024

2024.02488 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 02 - Lot 01 "Démolition Gros-Œuvre"

Délibération autorisant le maire à contracter un avenant avec l'entreprise titulaire des travaux de gros-œuvre pour les travaux du 2 place du Monument
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Publié le 04 avril 2024

2024.02487 - Extension et réhabilitation du restaurant scolaire : Avenants de prolongation du délai d'exécution de la tranche optionnelle

Délibération portant accord de prolongation du délai d'exécution des travaux pour la réhabilitation du restaurant scolaire
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Publié le 04 avril 2024

2024.02486 - Cession pour partie parcelles D 1631 - D 1644 - D 1651 Chemin du Halage

Délibération autorisant le maire à céder une bande de terrains situées Chemin du Halage
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Publié le 04 avril 2024

2024.02485 - Acquisition 23 rue de La Poste pour partie (D 2093 - 2092)

Délibération autorisant le maire à acquérir pour la Commune une bande de terrain située sur la propriété du 23 rue de la Poste le long du domaine public
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Publié le 04 avril 2024

2024.02484 - Préemption D 757 Les Biselles

Délibération autorisant M. le Maire à exercer au nom de la Commune le droit de préemption dans le but d'acquérir la parcelle D 757
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Publié le 04 avril 2024

2024.02483 - Centre-bourg : Cellules commerciales 02 place du Monument

Délibération portant approbation de la mise en location de trois cellules commerciales et leurs modalités
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Publié le 04 avril 2024

2024.02482 - Jardins : tarifs et modalités locatives

Délibération portant modification du tarifs des jardins partagés et complétude de la réglementation
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Publié le 04 avril 2024

2024.02481 - Installation de chalets au camping municipal et modalités locatives

Délibération portant approbation du projet de location de deux chalets au camping municipal
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Publié le 04 avril 2024

Tarification sociale des cantines scolaires - Convention

Convention triennale relative à la tarification sociale des cantines soclaires
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Publié le 04 avril 2024

2024.02470 - Tarification sociale des cantines scolaires - Convention

Délibération portant approbation de la tarification sociale à 1 euros et de la convention devant être conclue
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Publié le 04 avril 2024

2024.02469 - Tarifs du restaurant scolaire

Délibération portant modification de la tarification pour la restauration à compter du 1er septembre 2024
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Publié le 04 avril 2024

2024.02467 - Réalisation d'un emprunt

Délibération portant avis favorable à la réalisation d'un emprunt de 300 000 euros
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Publié le 04 avril 2024

Imposition 2024 : état 1259

Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024
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Publié le 04 avril 2024

2024.02466 - Taux d'imposition 2024

Délibération portant détermination des taux d'imposition pour l'exercice 204
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Publié le 04 avril 2024

Budget principal

Budget primitif 2024 du budget principal
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Publié le 04 avril 2024

2024.02465 - Budget principal

Délibération portant approbation du budget primitif 2024 du budget principal
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Publié le 04 avril 2024

Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé

Budget primitif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 04 avril 2024

2024.02464 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé

Délibération portant approbation du budget primitif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 04 avril 2024

2024.02463 - Budget principal : Affectation des résultats

Délibération portant approbation des résultats de l'exercice 2023 pour le budget primitif 2024
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