2024 :
Publié le 21 mai 2024

2024.02516 - Sollicitation d'un financement à la DRAC en raison de l'extension des horaires d'ouverture de la Médiathèque

Délibération sollicitant auprès de la DRAC une subvention pour le fonctionnement (personnel) de la médiathèque
Télécharger
Publié le 21 mai 2024

2024.02515 - Transformation et extension du centre culturel : Demande de subvention

Délibération sollicitant une subvention auprès du Département pour le financement des travaux du centre culturel Patrick Masclet.
Télécharger
Publié le 21 mai 2024

2024.02514 - Fonds Communautaire d'Investissement Solidaire 2024-2026

Délibération sollicitant le FCIS en partie pour financer des travaux de voirie
Télécharger
Publié le 21 mai 2024

2024.02513 - Réhabilitation et création d'une médiathèque : Avenant 01 Lot n°01 Démolition - Gros-oeuvre

Décision du maire dans le cadre de ses délégations
Télécharger
Publié le 21 mai 2024

2024.02512 - Assurance statutaire : madant au Centre de Gestion du Nord

Délibération donnant mandat au CDG pour procéder à mise en concurrence pour l'assurance de son personnel
Télécharger
Publié le 21 mai 2024

Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliures des actes administratifs et/ou d'état civil (convention)

Convention d'adhésion au groupement de commandes du CGD et ses modalités
Télécharger
Publié le 21 mai 2024

2024.02511 - Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliures des actes administratifs et/ou d'état civil

Délibération portant accord d'adhésion au groupement de commandes du CGD et ses modalités
Télécharger
Publié le 21 mai 2024

2024.02510 - Tonte de la genadarmerie

Délibération portant accord et modalités pour la réalisation des tontes de la gendarmerie d'Arleux.
Télécharger
Publié le 21 mai 2024

2024.02509 - Création d'une maison du terroir

Délibération portant accord pour mener les études de création d'une maison du terroir au 21 rue des Lumières
Télécharger
Publié le 21 mai 2024

2024.02508 - Acquisition 21 rue des Lumières

Délibération autorisant le maire à acquérir un immeuble situé au 21 rue des Lumieres
Télécharger
Publié le 21 mai 2024

2024.02507 - Miss Prestige Nord-Pas-de-Calais : Mise à disposition de la salle des fêtes.

Délibération autorisant la mise à disposition gracieuse de la salle des fêtes.
Télécharger
Publié le 12 avril 2024

2024.02471 - Demande de subventions associations

Délibération portant attribution de subvention de fonctionnement aux associations locales
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

Campagne de régulation de la population féline (convention)

Convention de partenariat avec l'association l'Etoile de Lili
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02501 - Campagne de régulation de la population féline

Délibération approuvant les modalités de partenariat et financement pour la régulation de la population féline sur le territoire de la commune
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02500 - Rapport 2022 du SIDEN-SIAN et de ses régies

Quitus du rapport d'activité établi par le SIDEN-SIAN pour l'année 2022
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02499 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement en 2022

Quitus des comptes rendus financiers et techniques 2022 établis par Douaisis Agglo ainsi que de son rapport annuel
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02498 - SCOT Grand Douaisis : Adhésion au Service Energie Collectivité

Délibération confirmant la volonté de la Commune d'adhérer au Service Energie Collectivité
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02497 - Participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation et de l'accord conclus par le CDG 59

Délibération approuvant les modalités et participation financière de la Commune pour la complémentaire santé de ses agents
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02496 - Participation au financement des contrts et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de convention de participation et de l'accord collectif conclus par le CDG 59

Délibération approuvant les modalités et participation de la Commune pour les contrats de prévoyance souscrits par ses agents
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02495 - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Délibération accordant une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents communaux éligibles
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02494 - Dossier n°2401377-1 : Autorisant pour ester en justice dans la défense des intérêts de la commune

Délibération autorisant le maire à défendre les intérêts de la Commune
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02493 - Affermissement tranche optionnelle - rue Philippe Antoine Merlin

Délibération portant accord pour affermir la tranche optionnelle relatif à la réalisation de travaux de voirie parcours Philippe Antoine Merlin
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02492 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 01 - Lot 02 "Charpente"

Délibération autorisant le maire à contracter un avenant modificatif avec l'entreprise pour renforcement des supports de charpente au 02 place du Monument
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02491 - Extension et restructuration du restaurant scolaire : Avenant 03, Lot 12 "VRD"

Décision du maire de contracter un avenant modificatif pour l'aire de jeu installée au restaurant scolaire
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02490 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Résiliation des lots 11 "Matériel de cuisine" et 12 "Chambre froide"

Décision du maire de résiliation suite à défaillance de l'entreprise pour les travaux du 02 place du Monument
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02489 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Lot 04 "Menuiseries extérieures" - Résiliation et nouveau contrat

Délibération autorisant le maire à résilier le contrat initial et contracter un nouveau pour les travaux de fournitures de poses et menuiseries extérieures au 2 place du Monument
Télécharger
Publié le 05 avril 2024

2024.02488 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 02 - Lot 01 "Démolition Gros-Œuvre"

Délibération autorisant le maire à contracter un avenant avec l'entreprise titulaire des travaux de gros-œuvre pour les travaux du 2 place du Monument
Télécharger
Publié le 04 avril 2024

2024.02487 - Extension et réhabilitation du restaurant scolaire : Avenants de prolongation du délai d'exécution de la tranche optionnelle

Délibération portant accord de prolongation du délai d'exécution des travaux pour la réhabilitation du restaurant scolaire
Télécharger
Publié le 04 avril 2024

2024.02486 - Cession pour partie parcelles D 1631 - D 1644 - D 1651 Chemin du Halage

Délibération autorisant le maire à céder une bande de terrains situées Chemin du Halage
Télécharger
Publié le 04 avril 2024

2024.02485 - Acquisition 23 rue de La Poste pour partie (D 2093 - 2092)

Délibération autorisant le maire à acquérir pour la Commune une bande de terrain située sur la propriété du 23 rue de la Poste le long du domaine public
Télécharger