2024 :
Publié le 04 avril 2024

2024.02465 - Budget principal

Délibération portant approbation du budget primitif 2024 du budget principal
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Publié le 04 avril 2024

Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé

Budget primitif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 04 avril 2024

2024.02464 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé

Délibération portant approbation du budget primitif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 04 avril 2024

2024.02463 - Budget principal : Affectation des résultats

Délibération portant approbation des résultats de l'exercice 2023 pour le budget primitif 2024
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Publié le 04 avril 2024

2024.02462 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Affectation des résultats

Délibération portant affection des résultats de l'exercice 2023 pour le budget primitif 2024
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Publié le 04 avril 2024

Budget principal : Compte administratif

Compte administratif du budget principal pour l'exercice 2023
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Publié le 04 avril 2024

2024.02461 - Budget principal : Compte administratif

Délibération portant approbation du compte administratif pour l'exercice 2023 du budget principal
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Publié le 04 avril 2024

Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte administratif

Compte administratif du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé pour l'exercice 2023
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Publié le 04 avril 2024

2024.02460 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé: Compte administratif

Délibération portant approbation compte administratif pour l'exercice 2023 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 04 avril 2024

2024.02459 - Budget principal : Compte de gestion

Délibération portant approbation des écritures comptables du Trésor Publics pour l'exercice 2023 du budget principal
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Publié le 04 avril 2024

2024.02458 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte de gestion

Délibération portant approbation des écritures comptables du Trésor Publics pour l'exercice 2023 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 04 avril 2024

2024.02457 - Publication des actes collectivités territoriales

Délibération portant approbation de la publication sous forme électronique des actes réglementaires de la Commune d'Arleux
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Publié le 04 avril 2024

2024.02456 - Indemnités des élus (Synthèses)

Tableau synthétique du montant brut perçus par les élus détenant une délégation
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Publié le 04 avril 2024

2024.02455 - Bilan des acquisitions et cession 2023

Bilan 2023 précisant la nature du bien, sa localisation et les modalités d'entrées et de sortie
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Publié le 04 avril 2024

2024.05454 - Modification et mise à jour du PADD

Délibération portant approbation du Projet d'Aménagement et de Développement Durable de la Commune d'Arleux
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Publié le 29 mars 2024

2024.02480 - Manager centre-ville : Demande de subvention

Délibération portant approbation du plan de financement triennal du poste de manager-centre-ville
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Publié le 29 mars 2024

2024.02479 - Approbation de la charte "Redynamisation centres-villes et centres bourgs"

Délibération portant approbation de la charte dans le cadre de l'appel à projet à manifestation d'intérêt régional
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Publié le 29 mars 2024

2024.02478 - Equipements sportifs : Demande de subvention

Délibération portant approbation du plan de financement d'un terrain synthétique
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Publié le 29 mars 2024

2024.02477 - Demande de subvention pour l'extension du système de vidéoprotection sur la commune

Délibération portant approbation du plan de financement d'extension du système de vidéoprotection
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Publié le 29 mars 2024

2024.02476 - Participation à la sobriété énergétique - éclairage public : Demande de subvention

Délibération approuvant le plan de financement de travaux d'éclairage public dans diverses rues
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Publié le 29 mars 2024

2024.02475 - ADVB Voirie communale

Délibération approuvant le plan de financement de travaux de voirie sur diverses rues
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Publié le 29 mars 2024

2024.02474 - Installation d'une médiathèque au centre culturel (collections) : Demande de subventions

Délibération approuvant le plan de financement d'acquisition de collection sur 2 ans
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Publié le 29 mars 2024

2024.02473 - Demande de subvention pour la création des bordures sur la route départementale Avenue de la Gare

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Publié le 29 mars 2024

2024.02472 - Foire à l'Ail fumé 2024 : Demandes de subvention

Délibération portant approbation du financement de la Foire à l'Ail Fumé 2024
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Publié le 29 mars 2024

2024.02468 - Fiscalisation de la contribution DECI 2024

Délibération portant approbation du recouvrement de la cotisation pour le service de Défenses Extérieure contre l'Incendie
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