2024 :
Publié le 05 avril 2024

2024.02492 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 01 - Lot 02 "Charpente"

Délibération autorisant le maire à contracter un avenant modificatif avec l'entreprise pour renforcement des supports de charpente au 02 place du Monument
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Publié le 05 avril 2024

2024.02491 - Extension et restructuration du restaurant scolaire : Avenant 03, Lot 12 "VRD"

Décision du maire de contracter un avenant modificatif pour l'aire de jeu installée au restaurant scolaire
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Publié le 05 avril 2024

2024.02490 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Résiliation des lots 11 "Matériel de cuisine" et 12 "Chambre froide"

Décision du maire de résiliation suite à défaillance de l'entreprise pour les travaux du 02 place du Monument
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Publié le 05 avril 2024

2024.02489 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Lot 04 "Menuiseries extérieures" - Résiliation et nouveau contrat

Délibération autorisant le maire à résilier le contrat initial et contracter un nouveau pour les travaux de fournitures de poses et menuiseries extérieures au 2 place du Monument
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Publié le 05 avril 2024

2024.02488 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 02 - Lot 01 "Démolition Gros-Œuvre"

Délibération autorisant le maire à contracter un avenant avec l'entreprise titulaire des travaux de gros-œuvre pour les travaux du 2 place du Monument
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Publié le 04 avril 2024

2024.02487 - Extension et réhabilitation du restaurant scolaire : Avenants de prolongation du délai d'exécution de la tranche optionnelle

Délibération portant accord de prolongation du délai d'exécution des travaux pour la réhabilitation du restaurant scolaire
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Publié le 04 avril 2024

2024.02486 - Cession pour partie parcelles D 1631 - D 1644 - D 1651 Chemin du Halage

Délibération autorisant le maire à céder une bande de terrains situées Chemin du Halage
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Publié le 04 avril 2024

2024.02485 - Acquisition 23 rue de La Poste pour partie (D 2093 - 2092)

Délibération autorisant le maire à acquérir pour la Commune une bande de terrain située sur la propriété du 23 rue de la Poste le long du domaine public
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Publié le 04 avril 2024

2024.02484 - Préemption D 757 Les Biselles

Délibération autorisant M. le Maire à exercer au nom de la Commune le droit de préemption dans le but d'acquérir la parcelle D 757
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Publié le 04 avril 2024

2024.02483 - Centre-bourg : Cellules commerciales 02 place du Monument

Délibération portant approbation de la mise en location de trois cellules commerciales et leurs modalités
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Publié le 04 avril 2024

2024.02482 - Jardins : tarifs et modalités locatives

Délibération portant modification du tarifs des jardins partagés et complétude de la réglementation
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Publié le 04 avril 2024

2024.02481 - Installation de chalets au camping municipal et modalités locatives

Délibération portant approbation du projet de location de deux chalets au camping municipal
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Publié le 04 avril 2024

Tarification sociale des cantines scolaires - Convention

Convention triennale relative à la tarification sociale des cantines soclaires
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Publié le 04 avril 2024

2024.02470 - Tarification sociale des cantines scolaires - Convention

Délibération portant approbation de la tarification sociale à 1 euros et de la convention devant être conclue
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Publié le 04 avril 2024

2024.02469 - Tarifs du restaurant scolaire

Délibération portant modification de la tarification pour la restauration à compter du 1er septembre 2024
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Publié le 04 avril 2024

2024.02467 - Réalisation d'un emprunt

Délibération portant avis favorable à la réalisation d'un emprunt de 300 000 euros
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Publié le 04 avril 2024

Imposition 2024 : état 1259

Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024
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Publié le 04 avril 2024

2024.02466 - Taux d'imposition 2024

Délibération portant détermination des taux d'imposition pour l'exercice 204
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Publié le 04 avril 2024

Budget principal

Budget primitif 2024 du budget principal
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Publié le 04 avril 2024

2024.02465 - Budget principal

Délibération portant approbation du budget primitif 2024 du budget principal
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Publié le 04 avril 2024

Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé

Budget primitif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 04 avril 2024

2024.02464 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé

Délibération portant approbation du budget primitif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 04 avril 2024

2024.02463 - Budget principal : Affectation des résultats

Délibération portant approbation des résultats de l'exercice 2023 pour le budget primitif 2024
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Publié le 04 avril 2024

2024.02462 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Affectation des résultats

Délibération portant affection des résultats de l'exercice 2023 pour le budget primitif 2024
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Publié le 04 avril 2024

Budget principal : Compte administratif

Compte administratif du budget principal pour l'exercice 2023
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Publié le 04 avril 2024

2024.02461 - Budget principal : Compte administratif

Délibération portant approbation du compte administratif pour l'exercice 2023 du budget principal
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Publié le 04 avril 2024

Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte administratif

Compte administratif du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé pour l'exercice 2023
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Publié le 04 avril 2024

2024.02460 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé: Compte administratif

Délibération portant approbation compte administratif pour l'exercice 2023 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 04 avril 2024

2024.02459 - Budget principal : Compte de gestion

Délibération portant approbation des écritures comptables du Trésor Publics pour l'exercice 2023 du budget principal
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Publié le 04 avril 2024

2024.02458 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte de gestion

Délibération portant approbation des écritures comptables du Trésor Publics pour l'exercice 2023 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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