2025 :
Publié le 31 mars 2025

2025.00029 - Demande de subvention : Requalification de voirie

Délibération approuvant le plan de financement de requalification de diverses rues
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Publié le 31 mars 2025

2025.00028 - Fonds Communautaire d'Investissement Solidaire 2024-2026

Délibération décidant de solliciter une partie de l'enveloppe FCIS pour l'installation de nouveaux chalets au camping
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Publié le 31 mars 2025

2025.00027 - Demande de financement création d'une voie verte au 21 rue des lumières

Délibération approuvant le plan de financement du projet de création d'une voie piétonne
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Publié le 31 mars 2025

2025.00026 - Demande de subvention : Modernisation de l'éclairage public

Délibération approuvant le plan de financement de modernisation de l'éclairage public sur diverses rues
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Publié le 31 mars 2025

2025.00025 - Création d'une voie verte au 21 rue des Lumières

Délibération approuvant la création d'une liaison piétonne entre la rue de la poste et la rue des lumières
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Publié le 31 mars 2025

2025.00024 - Transformation du centre culturel Patrick Masclet : Avenant 1 : Lot 10 Peinture - Revêtements de sol

Délibération portant diminution du contrat initial et acceptation de l'indemnisation due
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Publié le 31 mars 2025

2025.00023 - Fiscalisation de la contribution DECI 2025

Délibération s'opposant à la prise en charge par les contribuables sur leur imposition des frais de contribution à la Défense Extérieure Contre l'Incendie du SIDEN-SIAN
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Publié le 31 mars 2025

2025.00022 - Provisions pour irrécouvrabilité

Délibération décidant de créer une provision pour le budget principal et son budget annexe
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Publié le 31 mars 2025

2025.00021 - Budget principal : Affectation des résultats

Délibération décidant l'affectation des résultats en section de fonctionnement et d'investissement
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Publié le 31 mars 2025

Budget principal : Compte administratif

Compte administratif 2024 du budget principal
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Publié le 31 mars 2025

2025.00020 - Budget principal : Compte administratif

Délibération adoptant le compte administratif de l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025

2025.00019 - Budget principal : Compte de gestion

Délibération adoptant le compte de gestion dressé par le trésor public pour l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025

2025.00018 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Affectation des résultats

Délibération décidant d'affecter les résultats en section d'investissement
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Publié le 31 mars 2025

Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte administratif

Compte administratif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 31 mars 2025

2025.00017 - Budget annexe de la Foire à l'Ail : Compte administratif

Délibération adoptant le compte administratif pour l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025

2025.00016 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte de gestion

Délibération adoptant le compte de gestion dressé par le trésor public pour l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025

2025.00015 - Indemnités des élus

Synthèse des indemnités brutes versées au titre de l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025

2025.00014 - Bilan des acquisitions et cessions 2024

Bilan des acquisitions et cessions 2024
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Publié le 03 février 2025

2025.00013 - 2024009 : Installation de deux chalets au camping municipal

Décision du maire d'attribution d'un contrat de fourniture pour deux chalets
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Publié le 03 février 2025

2025.00012 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028

Délibération approuvant les conditions d'application du contrat d'assurance statutaire
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Publié le 03 février 2025

2025.00011 - Solidarité avec la population de Mayotte

Délibération approuvant le versement d'un don à la Croix Rouge en solidarité pour le sinistre Chido
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Publié le 03 février 2025

(Annexe) Renouvellement du contrat de réservation de berceaux

Contrat de réservation de 6 berceaux du 1er janvier au 31 décembre 2025
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Publié le 03 février 2025

2025.00010 - Renouvellement du contrat de réservation de berceaux

Délibération approuvant le forfait annuel pour la réservation de 6 berceaux au sein de la structure
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Publié le 03 février 2025

2025.00009 - Demande de subvention exceptionnelle de l'association FRAM

Délibération approuvant une subvention exceptionnelle à l'association locale
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Publié le 03 février 2025

2025.00008 - Tarifs péri et extrascolaire : Modification du tarif de la restauration scolaire et extrascolaire

Délibération approuvant la modification du tarif de la restauration scolaire pour la tranche 4 et le personnel communal
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Publié le 03 février 2025

2025.00007 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement en 2023

Délibération approuvant le rapport ainsi que comptes-rendus techniques et financiers pour l'exercice 2023
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Publié le 03 février 2025

2025.00006 - Plan Communal de Sauvegarde : Mise à jour 2025

Délibération autorisant le maire à procéder à la mise à jour du plan communal de sauvegarde
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Publié le 03 février 2025

2025.00005 - Cession parcelle ZC 56 - rue Salvador Allende

Délibération approuvant la vente de la parcelle ZC 56
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Publié le 03 février 2025

2025.00004 - Acquisition des logements SOLIHA - 563 rue André Joseph Leglay

Délibération approuvant l'acquisition de l'immeuble situé au 563 rue André Joseph Leglay
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Publié le 03 février 2025

2025.00003 - Antargaz : consultation des communes sur le devenir du site

Délibération émettant un avis favorable quant la requalification du site d'Antargaz
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